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Délibérations
Rechercher dans les délibérations

Grâce au moteur de recherche ci-dessous, vous pouvez prendre connaissance des délibérations de Caen la mer prises lors des séances du bureau ou du conseil communautaire (faire votre choix dans le champ «Assemblée»).
Attention, la mise en ligne des délibérations se fait environ 3 semaines après la date de l’assemblée concernée. Tenez compte de ce décalage pour vos recherches.
Pour information, si vous ne précisez pas de dates, sachez que la saisie d’un seul autre champ suffit à lancer la recherche. Par contre, si vous indiquez une période, vous devez obligatoirement saisir la date de début et la date de fin.
Pour mémoire, l'explication du fonctionnement des assemblées de Caen la mer est à votre disposition : cliquez ici
 
L’archivage des plus anciennes délibérations est en cours. Aujourd’hui, ne sont mises en ligne que les délibérations :
 - des conseils communautaires depuis décembre 2008,
 - des bureaux communautaires depuis octobre 2008.